Comment l'acceptation de l'offre doit-elle être communiquée à l'auteur de l'offre ?
Quiz sur les Contrats

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helene hadley
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8 questions
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1.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
30 sec • 1 pt
Par silence
Par parole ou acte
Par télépathie
Par courrier électronique uniquement
2.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
30 sec • 1 pt
Pourquoi est-il généralement nécessaire d'avoir une contrepartie dans un contrat ?
Pour qu'il soit signé
Pour qu'il soit valide
Pour qu'il soit scellé
Pour qu'il soit annulé
3.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
30 sec • 1 pt
Quel est le problème principal pour une personne ayant un handicap mental ou en état d’ébriété lorsqu'elle devient sobre ou saine d'esprit ?
Elle doit prouver son incapacité au moment de la conclusion du contrat.
Elle doit prouver qu'elle était consciente de l'accord.
Elle doit prouver qu'elle était en état d'ébriété.
Elle doit prouver qu'elle était mineure.
4.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
30 sec • 1 pt
Que doit faire une partie qui désire annuler un contrat après être sortie de son état d'incapacité ?
Agir promptement
Attendre un délai raisonnable
Ignorer le contrat
Accepter les avantages du contrat
5.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
30 sec • 1 pt
Que désigne le terme "Objets futurs" ?
Objets déjà en possession du vendeur
Objets à fabriquer ou à acquérir par le vendeur après la formation du contrat de vente
Objets immatériels
Objets non tangibles
6.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
30 sec • 1 pt
Quel est l'impact d'une erreur sur la validité d'un contrat ?
L'erreur peut rendre le contrat nul (annulable)
L'erreur n'a aucun impact sur le contrat.
L'erreur oblige à renégocier le contrat.
L'erreur rend le contrat automatiquement nul.
7.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
30 sec • 1 pt
Dans quel cas un contrat peut-il être considéré comme inexistant ?
Si l'objet du contrat est illégal.
Si le contrat est écrit en plusieurs langues.
Si le contrat n'est pas signé par un témoin.
Si les parties ne sont pas d'accord sur le prix.
8.
MULTIPLE CHOICE QUESTION
30 sec • 1 pt
Quels sont les éléments requis dans un contrat ?
L'offre ,L'acceptation , La contrepartie , la légalité , la capacité
L'offre ,la considération , La contrepartie , la légalité , la capacité
L'offre ,la considération , La contrepartie , la légalité , l'incapacité
L'offre ,L'acceptation , La contrepartie , la législation , la capacité
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