Contexte Historique des Règles d'Urbanisme

La loi du 7 janvier 1983 est associée ... ?

• à la décentralisation

• à la compétence des communes pour les POS

• à Gaston DEFFERRE

• à la création des ZUP

depuis 2000, quelle est la bonne chronologie ?

• ALUR / SRU / ESSOC / ELAN

• SRU / ALUR / ESSOC / ELAN

• ALUR / SRU / ELAN / ESSOC

• SRU / ALUR / ELAN / ESSOC

Quelle loi marque la naissance de l'Urbanisme ?

• La Loi Cordonet de Mars 1919

• La Loi du député Hervé Cornudet

• La loi Cornudet de Mars 1919

• La loi Cordunet de Mars 1918

En 1991, la LOV a créé....

• les DTA (Dossier Technique Amiante)

• les PLH

• les Lois Montagne et Littorale

• les SD

cherchez l'intrus pour la période 1956 / 1983....

• LOV

• RNU

• LOF

• ZAC

A partir de quelle période les promoteurs ont utilisé la technique de la société de construction pour commercialiser leurs opérations ?

• 1918- 1938

• 1938- 1960

• 1945 - 1950

• aprés 1950