2024 - Quiz 6 - PRO

Peut on assurer une crèche, halte-garderie ou MAM en MNE ? (1 seule réponse possible)

• Oui, sans condition

• Non, c’est une activité exclue

• Oui, uniquement si le risque est déjà en portefeuille et sous réserve de l'accord STC

• Non, mais je peux faire une demande à RSM

Est-ce que je peux assurer la cabane de mon client qui va être installée sur un marché de noël ? (1 seule réponse)

• Oui, en faisant un nouveau rang en CDI s'il a déjà un local.

  Ou en ajoutant un local au risque principal si le client a un contrat MCE avec uniquement la RC

• Oui, en faisant un nouveau rang en CDD

• Oui, en modifiant la surface du local principal et avec la garantie mobilité

• Non, c’est un risque temporaire exclus de nos contrats

Comment assurer un vélo à assistance électrique utilisé dans le cadre de l’activité professionnelle ? (plusieurs réponses possibles)

• Oui, avec le contrat MCE pour la RC

• Il sera assuré en dommage dans le local assuré

• Je propose la garantie mobilité pour le couvrir en dehors du local

• Non, je dois faire une étude sur le contrat HA2

Peut-on résilier un contrat PRO en châtel ? (1 seule réponse possible)

• Oui, pour toute la gamme

• Non, aucun contrat pro n’est résiliable en châtel

• Oui, mais uniquement pour le MNE

• Oui, mais uniquement pour le MNE qui n'est pas souscrit par une personne morale

Et pour la loi Hamon ? (1 seule réponse possible)

• Oui, pour toute la gamme

• Non, aucun contrat pro n’est résiliable en Hamon

• Oui, mais uniquement pour le MNE

• Oui, mais uniquement pour le MNE qui n'est pas souscrit par une personne morale

Comment assurer une prothésiste ongulaire ? (plusieurs réponses possibles)

• Si elle a un diplôme d’esthéticienne, dans le groupe métier des soins esthétiques

• Si elle n’a pas de diplôme d’esthéticienne, je fais un refus

• Si elle n’a pas de diplôme d’esthéticienne, je peux utiliser le groupe métier des commerces et produits de beautés

• Je dois demander une adaptation tarifaire de mon contrat si elle n’a pas le diplôme d’esthéticienne

Peut on résilier une société parce qu’elle est mise en sommeil ? (plusieurs réponses possibles)

• Oui, il n’y a plus d’activité, donc plus de risque

• Non, elle existe toujours, donc doit rester assurer

• Il pourra demander une résiliation pour les motifs prévues aux CG

Est ce que je peux assurer la RC PRO d'un syndic bénévole? (1 seule réponse possible)

• Oui

• Non, c'est hors cible Maaf

Est-ce que je peux assurer les bâtiments gérés par un syndic professionnel ? (plusieurs réponses possibles)

• Oui, c’est possible

• Ça fait obligatoirement objet d’une demande d’accord STC

• Non, c’est un risque exclu

• Je peux uniquement assurer des syndics bénévoles

Pour créer un dossier pour un syndic bénévole, je le crée en : (plusieurs réponses possibles)

• Entreprise : "Autre personne morale de droit privé" avec une activité de "Syndic et administration d'immeuble". Mais il restera en anomalie car je ne pourrai pas enregistrer le RNA dans le SIRET et qu'il n'y a pas de Kbis

• Association compte tenu que l'inscription au RNA est obligatoire

• Une évolution informatique est prévue en juin

• Entreprise : "Autre personne morale de droit privé" avec une activité de "Syndic et administration d'immeuble" et le dossier sera conforme.