urbanisme

le SCOT sgnifie

• Schéma de Cohérence Territoriale

• Schéma de Coopération Organisation du Territoire

• Simplification des Commandes Opérationelles Territoriales

• Sous couverture origine terrestre

le code de l’urbanisme contient

• 1 livre

• 2 livres

• 3 livres

• 5 livres

• 6 livres

le PLU est le

• plan local urbanisme

• plan lutte urbaine

• programme local urbanisme

• programme limitation urbain

le PLU est établie en fonction de communes, de l'état, et (plusieurs réponses possibles)

• du SCOT

• de la préfecture

• de certaines associations (usagers, sportives)

• du département

• de la région

le PLU définie (plusieurs réponses possibles)

• ZU : Zone Urbaine

• ZNA : Zone Naturelle

• ZAD : Zone d’Aménagement Différé (droit de préemption de 14 ans)

• ZCCV : zone construction en centre ville

• ZSC : Zones services des collectivités

Le permis de construire est un acte officiel qui permet à l’administration de vérifier si votre projet respecte les règles d’urbanisme et le PLU en vigueur

• oui

• non

la demande de permis de construire se fait

• en préfecture

• à la communauté des communes

• en Mairie

Le certificat d’urbanisme est un document qui indique les règles d’urbanisme applicables à un batiment donné.

• non

• oui

Le Plan de Prévention des Risques (PPR) est un outil privilégié pour maîtriser l’urbanisation en zone à risque. ila vu le jour en

• 1895

• 1950

• 1985

• 1995

• 2003

le plan de prévision des riques majeurs est édité par

• la préfecture

• la commune

• la communauté des communes

• le ministère de l'aménagement du territoire