Flashcards Régimes douaniers

Front

2 types de régimes douaniers

Back

Régimes définitifs

Régimes provisoires

Front

2 types de régimes douaniers définitifs

Back

Mise en libre pratique

Mise à la consommation

Front

4 types de régimes douaniers provisoires

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Transit

Entreposage sous douane

Utilisation spécifique

Transformation

Front

2 types d’utilisation spécifique

Back

Admission temporaire

Destination particulière

Front

2 types de transformation

Back

Perfectionnement actif

Perfectionnement passif

Front

Perfectionnement actif

Back

Transformer dans l’UE en vue de réexporter hors de l’UE

Front

Perfectionnement passif

Back

Transformer hors de l’UE en vue de réimporter dans l’UE

Front

Transit de l’Union

Back

Permet de faciliter la circulation des marchandises d’un point à un autre du TDU (Territoire Douanier de l’UE)

Front

Transit externe de l’Union

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Circulation de marchandises non Union sur le TDU

->T1

Front

Transit interne de l’Union

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Circulation de marchandises Union sur le TDU, avec emprunt d’un pays situé en dehors du TDU

-> T2