Droit - TH2

Jean a jetté des oeufs sur la voiture d'Amandine. Elle est vraiment fâchée et souhaite se venger.

• Conflit

• Litige

Yann a diffusé des rumeurs sur les réseaux sociaux à propos d'Amanda . Elle a porté plainte pour diffamation.

• Conflit

• Litige

Candice et Philippe se sont séparés récemment. Ils sont les parents de Janice, 3 ans. Ils souhaitent s'arranger à l'amiable pour se répartir la garde de leur enfant. En ont-ils le droit ?

• Oui, on appelle cela une conciliation.

• Non, les arrangements amiables sont illégaux, il faut forcément passer devant un juge.

Quels sont les modes de règlement des conflits dans les propositions ci-dessous ?

• La conciliation

• La médiation

• L'arbitrage

• Le procès

Organisez ces options dans les bonnes catégories

Groups:

(a) Preuve parfaite

,

(b) Preuve imparfaite

• Contrat de mariage

• Contrat de location

• témoignage

• Enregistrement audio consenti

• Aveu devant ses parents

• SMS

• E-Mails sur la boite mail professionnelle

• Contrat de vente

• Aveu devant un juge

• Aveu devant un policier

• Testament officiel

Quelles propositions ci-dessous est une acte authentique ?

• Un contrat signé devant un notaire

• Un contrat signé entre particulier

• Un contrat signé devant un maire

• Un contrat signé devant un vendeur

La preuve parfaite se suffit à elle-même pour prouver la véracité d'une situation.

• Vrai

• Faux

Comment prouver un acte juridique au civil ?

• Avec un écrit

• Par tous moyens

Comment prouver un fait juridique au civil ?

• Avec un écrit

• Par tous moyens

Comment prouver au pénal ?

• Avec un écrit

• Par tout moyen