TD9 Libertés Fondamentales

À la fin du XIXe siècle, les indigènes étaient considérés comme…

• Des français

• Des citoyens

• Des sujets

• Obéissant à leurs propres règles culturelles

En 1791, étaient citoyens passifs :

• Les esclaves

• Les femmes

• Les plus pauvres

• Les juifs

Le principe d’égalité impose de traiter tout le monde de manière identique.

• Vrai

• Faux

Le principe d’égalité est satisfait par la généralité de la règle de droit.

• Vrai

• Faux

Dans le Code noir, l’esclave était…

• Totalement déshumanisé

• Privé de personnalité juridique

• Partiellement déshumanisé

• Privé de la liberté religieuse

Le principe d’égalité permet de traiter de manière différentes les situations différentes.

• Vrai

• Faux