réglementation urbain

la loi qui définit les mondialité de mise en oeuvre du plan de ville ?

• 17avril 1914

• 16 juin 1914

• 16 avril 1914

• 16 avril 1999

c'est quoi le dahir qui soumettre a autorisation tout construction l'intereur de la ville

• 24 novembre 1917

• 23 novembre 1917

• 25 novembre 1917

• 23 novembre 1916

d'apres loi 27 janvier 1931 le perimétre urbain est fixé de

• 5 km

• 10 km

• 15 km

• 20 km

la c'est quoi le noms de dahir qui soumettre les nouvelle villes au normes d'urbanisme

• 14 juin 1933

• 15 juin 1933

• 16 juin 1933

• 17 juin 1933

c'est quoi le noms de la loi qui a rendu l'approbation du plan de développement pour une agglomération rurale rend le permis de construire obligatoire et soumet à une autorisation préalable le lotissement.

• Loi 25 juin 1961

• Loi 25 juin 1962

• Loi 25 juin 1963

• Loi 25 juin 1960

la loi 17 juin 1992 prévoit des

• défintion des loi d'urbanisme

• section pénale

• défini les obligation des droits du lotisseur

• explique les avantages de loi 17 juin 1992

SDAU

• Schéma Directeur d'Aménagement urbanisé

• Schéma Directeur d'Aménagement universel

• Schéma Directeur d'Aménagement Urbain

• Schéma Directeur d'Aménagement Unité

PZ veux dire

• Phase Zero

• Plan de zonage

• Port of Penzance

• 
  Primary Zone

PDAR c'est

• Preferential Departure and Arrival Route

• Plan de Développement des agglomérations rurales

• Process Data Acquisition and Reporting

• Please Destroy After Reading

Quelle est la durée de validation du S.A.D.U ?

• 10 ans

• 25 ans

• 2 ans

• 5 ans