DOUANE

Combien de membres y-a-t-il dans l'Union Européenne ?

• 30

• 27

• 12

Answer explanation

27 depuis le brexit

L'espèce tarifaire est :

• 1 variété d'agrumes cultivée à Tarifa (Espagne)

• La dénomination attribuée à la marchandise par le tarif douanier

• Le règlement en espèces des droits et taxes prévus au tarif douanier

• La classification des marchandises soumises à perception d'un droit de douane

La nomenclature S.H; comporte une codification à :

• 4 chiffres

• 6 chiffres

• 8 chiffres

• 10 chiffres

La Nomenclature S.H. est appliquée

• Par 209 pays

• Par les pays de l'UE dans les échanges avec les pays tiers

• Par les pays de l'UE et l'AELE dans leurs échanges entre-eux et les pays tiers

Combien de classifications tarifaires contient la nomenclature ?

• 1 000 000

• 30 000

• 15 000

Le calcul des droits de douane dépend des paramètres suivants :

• Le mode de transport de la marchandise

• L'espèce tarifaire de la marchandise

• L'origine de la marchandise

• La valeur de la marchandise

A l'exportation, la valeur en douane constitue :

• L'assiette de perception de la TVA

• L'assiette de perception des droits de douane

• La valeur purement

  statistique

• L'assiette de perception de certaines taxes parafiscales nationales

A l'importation les droits de douane sont dus dès :

• Son entrée sur le territoire douanier national

• Son entrée sur le territoire douanier de l'Union

• Son arrivée au 1re lieu de destination

A l'importation, l'assiette de la TVA est la valeur de la marchandise au moment et lieu où :

• Elle entre dans le territoire douanier de l'Union

• Elle entre dans le territoire douanier national

• Elle arrive au premier lieu de destination

Que signifie OMD ?

• Organisation Mondiale des Dirigeants

• Organisation Mondiale du Développement

• Organisation Mondiale des Douane