DOUANE

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9th - 12th Grade

10 Qs

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DOUANE

DOUANE

Assessment

Quiz

Business

9th - 12th Grade

Easy

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Martine CHAMPLOIS

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10 questions

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1.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

Combien de membres y-a-t-il dans l'Union Européenne ?

30

27

12

Answer explanation

27 depuis le brexit

2.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

L'espèce tarifaire est :

1 variété d'agrumes cultivée à Tarifa (Espagne)

La dénomination attribuée à la marchandise par le tarif douanier

Le règlement en espèces des droits et taxes prévus au tarif douanier

La classification des marchandises soumises à perception d'un droit de douane

3.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

La nomenclature S.H; comporte une codification à :

4 chiffres

6 chiffres

8 chiffres

10 chiffres

4.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

La Nomenclature S.H. est appliquée

Par 209 pays

Par les pays de l'UE dans les échanges avec les pays tiers

Par les pays de l'UE et l'AELE dans leurs échanges entre-eux et les pays tiers

5.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

Combien de classifications tarifaires contient la nomenclature ?

1 000 000

30 000

15 000

6.

MULTIPLE SELECT QUESTION

45 sec • 1 pt

Le calcul des droits de douane dépend des paramètres suivants :

Le mode de transport de la marchandise

L'espèce tarifaire de la marchandise

L'origine de la marchandise

La valeur de la marchandise

7.

MULTIPLE CHOICE QUESTION

30 sec • 1 pt

A l'exportation, la valeur en douane constitue :

L'assiette de perception de la TVA

L'assiette de perception des droits de douane

La valeur purement

statistique

L'assiette de perception de certaines taxes parafiscales nationales

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