QUIZZ TVS -

La TVS est calculée pour :

• Chaque trimestre

• Chaque mois

• Chaque semestre

• Chaque année

A partir de quelle date, la société doit payer la TVS ?

• Le 1er jour du mois

• Le 1er jour de l'année

• Le 1er jour du trimestre

Si l'entreprise utilise un véhicule en cours de trimestre, payera t-elle la TVS ?

• Oui

• Non

Concernant les locations de véhicules, quelle est la durée limite pour être exonéré de TVS ?

• 29 jours

• 31 jours

• 30 jours

Pour les véhicules personnels, la TVS est calculée en fonction :

• Du nombre de kilomètres parcourus

• Du nombre de chevaux du véhicule

• Du nombre de kilomètres remboursés

Le coefficient pondérateur s'applique à partir de combien de kilomètres ?

• 15 001 km

• 15 000 km

• 25 000 km

• 25 001 km

Quel est le 1er coefficient pondérateur ?

• 25 %

• 50 %

• 75 %

• 100 %

A partir de quelle date de mise en circulation le nouveau dispositif est t'il pris en compte ?

• 01 mars 2021

• 01 mars 2020

• 01 mars 2019

Le sigle du nouveau dispositif est :

• WLTP

• WLPT

• WTLP

• WPTL

Quel barème est utilisé pour le calcul du taux d'émission de CO2 des véhicules immatriculés avant le 1er juin 2004

• Barème des émissions de CO2

• Barème de la puissance fiscale

• Barème de la motorisation