Chapitre 3 : Le contrat

« Le contrat est un accord de volonté entre deux ou plusieurs parties, destiné à créer, modifier, transmettre ou éteindre des obligations "

• Vrai

• Faux

Le contrat est fondé sur les principes de :

• Bonne foi

• Force obligatoire

• Liberté contractuelle

• Effet relatif

Le débiteur et le créancier sont

• Les clauses du contrat

• Les principes du contrat

• Les parties au contrat

• Les conditions de validité du contrat

La clause de non-concurrence est une clause

• générale

• particulière

• obligatoire

Un médecin a une obligation

• de résultat

• de moyens

Les conditions de validité du contrat sont :

• CAPACITE

• CONTENU LICITE ET CERTAIN

• CARACTERISTIQUES

• CONSENTEMENT

Le consentement ne doit pas être vicié. Il existe

• 2 vices du consentement

• 3 vices du consentement

• 4 vices du consentement

La mise en demeure fait office de preuve devant la justice

• Vrai

• Faux

L'exécution forcée du contrat peut être

• En nature

• Par équivalent

• Une clause pénale

• Imprévisible

Un contrat synallagmatique est

• Un contrat dans lequel une seule partie au contrat a des obligations

• Par exemple un contrat de travail

• Un contrat dans lequel chaque partie au contrat a des obligations

• Un contrat unilatéral