REVISION CSS REGLEMENTATION

À bord d’un aéronef de 20 passagers et plus, le système d’interphone doit permettre :

• les communications entre le PNT et le PNC, entre les PNC

• les communications entre le PNC et le service de sécurité de l’aéroport

• les communications entre le PNT et le personnel au sol, entre les PNC, entre le PNT et le contrôle aérien

• : les communications entre le PNT et le PNC, entre le PNC et les passagers, entre le PNT et les passagers

Le PNC, sur un avion de 150 passagers, dispose d’un système d’interphone qui doit

• être opérationnel dans un délai maximal de 10 secondes

• comporter un signal sonore et visuel

• pouvoir fonctionner pendant toute la durée d’une évacuation

• permettre la communication dans les deux sens entre poste de pilotage et chaque compartiment passager

• permettre au(x) destinataire(s) de l’appel de déterminer s’il s’agit d’un appel normal ou d’un appel d’urgence

Le système d’interphone doit être facilement accessible et utilisable à chaque poste

• de tous les membres d’équipage de cabine supplémentaires

• des membres d’équipage de cabine requis situés à proximité de chaque issue ou paire d’issues

• des membres d’équipage de cabine

• des membres d’équipage de cabine situés dans les offices du pont passager

Une entreprise de transport aérien peut utiliser un avion avec des équipements hors d’état de fonctionnement

• si cela est prévu dans la LME (Liste Minimale d’Equipement)

• en aucun cas

• si l’avion ne doit pas survoler une région terrestre désignée

• si le CCS est informé avant le départ de l’avion

La Liste Minimale d’Equipement (LME ou MEL)

• est établie par exploitant

• est établie par la DGAC

• fait partie du manuel d’exploitation

• définit les cas où certains vols peuvent être entrepris avec des équipements défaillants

• précise les conditions à respecter pour son application

Le document dans lequel figure la liste minimale d’équipement (LME ou MEL) est

• Le manuel de vol

• le document du commissariat

• le manuel d’exploitation

• la check-list prévol du PNC

Un avion doit être équipé d’un système de communication par interphone entre le poste de pilotage et chaque compartiment cabine à partir d’une certaine capacité en passagers, soit :

• 99 passagers

• 51 passagers

• 19 passagers

• 20 passagers

Le système d’annonce passagers (PA) doit pouvoir fonctionner pendant :

• au moins 10 secondes après coupure des circuits d’alimentation principale

• la même durée que le système d’éclairage de secours

• toute la durée d’une évacuation d’urgence

• un temps défini en fonction des consignes propres à chaque compagnie

Le ou les critères(s) déterminant le type d’une issue de secours est ou sont

• ses dimensions

• sa hauteur par rapport au sol

• son mode de fonctionnement

• son emplacement

Un avion est équipé de deux paires d’issues de plain-pied. Deux issues sont inutilisables. Un vol avec des passagers à bord peut être effectué si les issues inutilisables sont

• situées ni en vis-à-vis, ni du même côté de l’avion

• condamnées par un panneau réglementaire

• du même côté de l’avion

• situées en vis-à-vis