Origine des marchandises

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Qu'est-ce que l'origine d'un produit ?

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C'est la nationalité d'un produit.

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Quels sont les deux types d'origine ?

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L'origine non préférentielle et l'origine préférentielle.

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Que signifie l'origine non préférentielle ?

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C'est applicable pour des mesures commerciales non tarifaires, tarifaires et politiques.

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Qu'est-ce que l'origine préférentielle ?

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C'est une réduction de droits de douane pour les marchandises ayant cette origine.

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Quels sont les critères pour obtenir l'origine UE d'un produit fini ?

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Les critères s'appliquent aux matières tierces et aux matières achetées en UE sans preuve d'origine UE.

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Qu'est-ce qu'un certificat d'origine ?

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C'est un document qui prouve l'origine économique d'un produit.

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Quelles sont les conditions pour l'origine préférentielle ?

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Avoir la preuve de l'origine préférentielle et que la marchandise soit transportée directement.

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Quels types de produits sont considérés pour l'origine non préférentielle ?

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Produits extraits du sol, cultivés, animaux nés et élevés.

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Qu'est-ce qu'un certificat FORM A ?

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C'est un document délivré par le pays SPG pour les pays en développement.

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Qu'est-ce que le certificat de circulation EUR1 ?

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C'est un document délivré par d'autres pays dont l'UE.